10/01/2009

J-10 : Le grand spectacle

par Anne Toulouse

Article publié le 10/01/2009 Dernière mise à jour le 10/01/2009 à 08:20 TU

C’est pour les amateurs du spectacle de la politique l’équivalent des Jeux olympiques pour les sportifs. Ils vont pouvoir s’installer devant leur télévision, se brancher sur C-Span, la chaine parlementaire et regarder pendant des heures les auditions des membres du futur gouvernement Obama. L’article II de la constitution prévoit que le président devra demander « l’avis et le consentement du Sénat pour ses nominations». Cela se traduit par ce que l’on appelle les « confirmations ». Le président demande par écrit au Sénat de prendre en considération Monsieur ou Madame X, pour tel poste. Si le Sénat consent, la victime est convoquée devant la commission sénatoriale qui correspond à ses futures fonctions. Par exemple, celui ou celle qui est pressenti(e) pour le Département d’Etat est entendu par la Commission des affaires étrangères.

Les pères fondateurs n’avaient bien évidement pas prévu la dimension que la télévision donnerait à l’événement. Un sénateur placé devant un micro et une camera n’est pas maîtrisable et l’interrogatoire peut se poursuivre pendant des jours. La règle est que les questions soient plus longues que les réponses et que celui qui les pose soit plus intéressé par ce qu’il a à dire que par son interlocuteur. Le verbiage mis à part, les auditions en commissions sont le moment où le candidat à un poste met sa vie à nu. Il ou elle a d’abord fait l’objet d’une enquête du FBI. Les équipes sénatoriales ont également plongé dans ses actions, ses déclarations et ses écrits. Les candidats les plus vulnérables sont ceux qui ont laissé ce que l’on appelle « a paper trail » (une trace de papier). C’est le cas pour les juges. Il est alors très facile de les confronter à des documents qui peuvent présenter un conflit d’intérêt avec leur fonction.

Les passages au grill très attendus sont ceux d’Hillary Clinton, qui affrontera ses anciens collègues le 13 Janvier, et du candidat au ministère de la Justice, Eric Holder, deux jours plus tard. Au terme des débats, la Commission vote pour savoir si elle va ou non recommander la nomination du candidat. Le plus extraordinaire est qu’après un tel déploiement d’énergie, cette recommandation ne sert pratiquement à rien. La nomination est acceptée ou rejetée en séance plénière à la majorité simple, quel que soit l’avis de la commission. La tradition était que, lorsqu’aucun élément contraire se présentait, les candidats à un poste gouvernemental recevaient un très large vote de courtoisie. Ces dernières années, les votes sont devenus plus partisans, bien qu’en fin de compte cela ne change rien.

En dehors des postes gouvernementaux, les nominations judiciaires sont également soumises à la ratification du Sénat, et elles sont beaucoup plus controversées. Un sénateur peut anonymement demander qu’une nomination soit mise en suspens. Cette mesure devait à l’origine permettre à un sénateur de retenir une nomination jusqu'à ce qu’il soit présent pour la voter, mais elle est devenue un procédé d’obstruction. Pour les nominations de moindre importance le Sénat ne vote pas mais soumet la candidature à une approbation unanime ; et si personne ne proteste, elle est entérinée.