Union européenne

Combattre la contrefaçon

Article publié le 11/03/2008 Dernière mise à jour le 11/03/2008 à 04:08 TU

Le président de la Commission européenne José Manuel Durão Barroso.
(Photo : AFP)

La contrefaçon est un marché qui rapporterait autant que le trafic de drogue ou le trafic d’armes soit plusieurs milliards d'euros. Elle a pris ces dernières années des proportions industrielles. Aujourd’hui il n’est plus seulement question de montres ou de tee-shirts reproduits, des médicaments et des produits d’électroménagers, par exemple, sont désormais contrefaits. Des biens dont les saisies ont augmenté de 70% entre 2005 et 2006 en Europe. Du coup, l’Union européenne souhaite s’attaquer encore plus durement à ce problème économique mais aussi sanitaire et sécuritaire. Hier, lors d'une conférence sur la lutte contre ce phénomène, le président de la Commission européenne José Manuel Barroso a demandé aux Etats membres de sanctionner pénalement les personnes et les sociétés coupables de contrefaçon.

Avec notre correspondant à Bruxelles, Pierre Benazet

Imposer des amendes aux contrefacteurs, confisquer leurs biens et fermer leurs entreprises, voilà une partie de l’éventail des sanctions envisagées pour lutter contre le fléau de la contrefaçon.

C’est le président de la Commission européenne José Manuel Barroso qui a préconisé ces mesures indispensables selon lui pour l’avenir des emplois en Europe, la santé et la sécurité des consommateurs.

Ces déclarations sans nuance laissent présager d’une future initiative de la Commission européenne afin de favoriser l’adoption d’une législation destinée à lutter contre la contrefaçon. José Manuel Barroso a d’ailleurs affirmé tout de go que les Etats membres de l’UE se devaient adopter des sanctions pénales.

La contrefaçon a aujourd’hui largement dépassé les fausses montres et les faux sac à mains de luxe, on trouve des fausses pièces de rechange pour avions et automobiles, de faux médicaments même qui ont d’ailleurs entraîné en Angleterre la fermeture de pharmacies et près de 50% de ceux qui sont vendus sur Internet sont des faux selon l’Organisation mondiale des douanes.

Pour sa part, l’OCDE, l’Organisation de coopération et de développement économique, estime à 200 milliards de dollars annuels le commerce des biens contrefaits.