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Internet et vie privée

spam@cnil.fr : Une tribune contre le spam

Lutter contre les spam, c'est le défi que s’est lancé la Commission nationale de l’informatique et des libertés (Cnil) qui invite les internautes à lui signaler les messages non sollicités qu’ils reçoivent dans leur boîte aux lettres électroniques.
Un petit conseil, votre messagerie est inondée de spam. Tapez sur votre clavier d’ordinateur «spam@cnil.fr» et transférer-les à la Cnil. Depuis le 10 juillet dernier, la Commission a ouvert sur son site web : une boite à spam. Objectif: mesurer en France le phénomène de ces courriers de prospection électronique envoyés sans le consentement des destinataires (prospections commerciales, publicités, canulars, etc).

Au cours de l’année 2001, la Commission a recueilli de nombreuses plaintes de la part des particuliers dans le domaine du publipostage électronique sauvage. D’où l’idée de cette opération qui a été lancée officiellement lors de la présentation du dernier rapport annuel d’activité de la Cnil.

Et l’idée semble bonne. L’adresse électronique a été plébiscitée par les internautes. Les mails n’ont cessé d’affluer. Un record de fréquentations auquel ne s’attendait pas du tout la Commission. «La boite a reçu 70 000 mails, soit 2 000 à 3 000 par jour en moyenne. Il faut préciser que l’existence de cette boîte a été bien relayée par les médias. Nous attribuons également ce succès au bouche à oreille transmis via les forums et les listes de discussions sur le réseau,» ce sont les arguments avancés par Leslie Basse, attachée à la Direction juridique de la Cnil pour expliquer la mobilisation des internautes.

Reste que la Commission est encore dans une phase exploratoire: «Il est encore trop tôt pour tirer un premier bilan, précise-t-elle. Mais globalement 80% des spams que nous recueillons, sont écrit en langue anglaise dont une majorité semble provenir des Etats-Unis. On note également des spams d’origine asiatique».

Des missions de contrôle sur place

Le travail de la Cnil va s’opérer en trois étapes. D'abord, évaluer l’importance du spamming. Ensuite, identifier les entreprises qui procèdent à ces pratiques publicitaires intrusives. Enfin, la Commission réfléchira à l’action à mettre en place pour empêcher ces prospections. Selon Leslie Basse, des actions commencent à émerger. «On peut envisager des missions de contrôle sur place pour certains spams qui proviennent des mêmes entreprises établies en France», explique-t-elle. Avant d’ajouter: «Cette première solution pourrait être complétée par des dénonciations au Parquet des émetteurs litigieux repérés lors des courriers déposés sur la boite à spam».

On le sait, la Cnil préconise de plus en plus la fermeté vis-à-vis de ceux qui ne respectent pas la loi. Tout en se défendant de jouer elle-même un rôle de régulateur, la Commission a récemment dénoncé au Parquet des opérations de prospection de masse par messages courts envoyés sur téléphones mobiles (SMS). Actuellement en France, l’envoi de courriers non sollicités n’est pas interdit. Mais les chose sont peut être en train de changer. Aux Etats-Unis, où le débat est en cours depuis plus longtemps, on s’oriente plutôt vers l’élaboration d’une réglementation pour stopper ce qui est considéré comme un fléau outre-atlantique.

Pour les victimes du spamming:spam@cnil.fr



par Myriam  Berber

Article publié le 09/08/2002