Commerce électronique

Perquisition chez Amazon.fr

Des employés du site Amazon.fr travaillent dans l'entrepôt de stockage.
Photo AFP

Le géant du commerce en ligne Amazon a vu une série de perquisitions menées dans ses locaux en France. Cette enquête a été diligentée par l’association de lutte contre la piraterie audiovisuelle. Au coeur des interrogations : la provenance de certains films DVD commercialisés par Amazon.fr, la branche française du cybermarchand américain.

Le juge d’instruction de Versailles a conduit, mardi 6 avril, une série de perquisitions dans les locaux de la filiale française de la société de vente sur Internet Amazon. Le siège social de la société à Guyancourt (Yvelines) et ses entrepôts à Orléans ont été fouillés de fond en comble, en présence notamment du président de la société. La justice française cherche en savoir plus sur la provenance de certains films DVD vendus par le géant du commerce en ligne.

Cette opération fait suite à une plainte déposée en automne 2003 contre le cybermarchand par l’Association de lutte contre la piraterie audiovisuelle (ALPA) qui regroupe différents acteurs du cinéma et de l’audiovisuel concernés par la piraterie. L’objectif était de rechercher tout document permettant de prouver qu’Amazon a violé la législation française sur la vente de films DVD. La justice pointe deux types d’infractions. Premier fait: le non-respect de la chronologie des médias qui prescrit qu’un DVD ne peut être commercialisé que dans un délai de six mois, au minimum, après la sortie en salles. Seconde infraction: le fait de violer la territorialité des droits c’est-à-dire commercialiser sur le territoire français des produits qui n’y sont pas destinés en violation des droits des éditeurs locaux.

Matrix pour 2 euros

La justice soupçonne Amazon.fr de vendre des DVD américains qui ne seraient pas destinés au marché français, un acte délictueux assimilable à de la contrefaçon, selon l’ALPA. Il faut savoir que le marché mondial du DVD est divisé en six zones. Les lecteurs DVD de salon ne marchent que pour une seule zone donnée mais il existe divers moyens de changer de zones à volonté. Il est donc possible de lire des DVD de zone1 (Etats-Unis et Canada) alors que l'on dépend de la zone 2 (Europe de l'ouest). Résultat: on peut donc visionner certains films alors que ces derniers ne sont pas encore sortis dans les salles en Europe.

En cinq ans, le DVD est devenu la plus importante source de revenus et de profits pour toute l’industrie du cinéma (plus de 50% du chiffre d’affaires). La commercialisation de cassettes et de DVD représente aujourd’hui un marché de 15milliards de dollars par an aux États-Unis. Plus de 425 millions de DVD sont commercialisés en 2002, contre 364 millions l’année précédente. Un marché florissant mais qui doit affronter la menace des pirates toujours plus chevronnés.

Le piratage de films sur Internet et la copie de DVD connaissent également un essor spectaculaire. Selon le cabinet d’études Palisade Systems, 50% des fichiers recherchés en 2002 sur des réseaux de partage de fichiers (reseaux peer-to-peer), comme Kazaa, étaient des films. Trois milliards et demi de dollars, tel serait le manque à gagner qu’accuse l’industrie du cinéma du fait des copies illégales. A titre d’exemple, le film Matrix était disponible dans tous les pays asiatiques, en copie pirate pour deux euros quelques jours après sa sortie.

par Myriam  Berber

Article publié le 07/04/2004 Dernière mise à jour le 07/04/2004 à 14:51 TU