Energie

«Taxe carbone»: la France se prépare à l'après-pétrole

par Dominique Raizon (avec AFP)

Article publié le 02/07/2009 Dernière mise à jour le 22/07/2009 à 15:20 TU

La taxe-carbone est issue des propositions du Pacte écologique de Nicolas Hulot.
(Licence de documentation libre GNU)

Le changement climatique s'accélère et l'activité humaine est en partie responsable. Pendant deux jours, économistes, industriels, syndicalistes, et représentants des organisations non gouvernementales sont réunis autour du projet de la mise en place d'une taxe carbone. Il s'agit d'une proposition de taxe sur tous les combustibles fossiles afin d'inciter les industriels et les ménages à réduitre les émissions polluantes. Une table ronde, prévue le 9 juillet, permettra de faire la synthèse de ces travaux avant les arbitrages gouvernementaux.

En 2007, lors de la campagne présientielle, l'écologiste Nicolas Hulot avait émis l' idée de la mise en place d'une taxe baptisée taxe carbone, susceptible de modifier les comportements, en encourageant, grâce à un «signal prix», les ménages, administrations et entreprises à consommer moins d'énergies fossiles.

L'idée a été entendue par le président Nicolas Sarkozy qui, devant Parlement réuni en Congrès à Versailles, il y a dix jours, a indiqué qu'il souhaitait aller « le plus loin possible sur [cette] taxe », sans toutefois se prononcer sur un calendrier de mise en place.

Les experts scientifiques rappellent que, certes, depuis ses origines, la Terre n'a cessé de subir des changements climatiques. Mais, dans le même temps, ils alertent l'opinion mondiale sur l'incidence de l'activité humaine comme accélérateur de l'actuel réchauffement planétaire, auquel aucun pays n'échappera mais dont vont particulièrement pâtir les pays en développement.

« Cette taxe (...) doit être substituée à d'autres impôts »

Le défi consiste à réduire le recours aux énergies fossiles -pétrole, gaz et charbon-, lesquelles concourent aux émissions des gaz à effet de serre. L'ancien Premier ministre socialiste Michel Rocard,compte sur une incitation des industriels et des citoyens à recourir à « des pratiques et des comportements moins dispendieux en carbone ».

Toutefois, instaurer une taxe représente « une aventure énorme (...) qui porte en germe, à échéance, une refonte de tout notre système fiscal », a estimé l'ancien Premier ministre socialiste Michel Rocard, président de la Conférence des experts sur la contribution climat énergie (ou taxe carbone).

«En aucun cas un accroissement de nos prélèvements obligatoires»

« Les questions à résoudre sont à la fois techniques, économiques et profondément politiques », a souligné Michel Rocard, citant en particulier l'effet redistributif entre les ménages et les entreprises et entre ménages aisés et les ménages modestes.

« Cette taxe carbone ne peut en aucun cas être un accroissement de nos prélèvements obligatoires, elle doit être substituée à d'autres impôts », a-t-il souligné, mettant en avant, pour expliquer son rôle de président de cette conférence, « une longue familiarité avec les décisions publiques compliquées. »

Pour en savoir plus :

Consulter les sites

- de la Conférence des experts sur la contribution climat et énergie

- de Ushuaïa, l'association de Nicolas Hulot