Musique sur Internet
Apple: des couacs avec les auteurs
La filiale française du constructeur informatique américain Apple refuse de payer la taxe de 10 à 20 euros pour copie privée sur les disques durs équipant ses baladeurs numériques iPod.
La firme à la pomme n’est pas bonne poire. Apple France refuse de verser la rémunération qui revient aux ayants droit au titre de la copie privée sur chaque baladeur numérique iPod vendu, selon les informations relayées, mercredi 10 mars, par le quotidien économique Les Echos. Il faut tout d'abord rappeler que la rémunération pour copie privée est acquittée en France par tous les fabricants de supports susceptibles de recevoir des copies d'œuvres protégées par les droits d'auteurs.
Depuis juillet 2002, les magnétoscopes, les ordinateurs et les baladeurs numériques, bref tous les supports avec disque dur permettant de lire et d'enregistrer des œuvres, sont soumis à cette redevance. Comme pour la taxe sur les supports numériques vierges (CD, DVD, mini-disque), cette taxation a été envisagée pour compenser le manque à gagner des éditeurs phonographiques et des artistes lésés par le piratage. C’est à la Commission menée par Francis Brun-Buisson composée de représentants des consommateurs, des industriels et des ayants droit qu’il revient chaque année d’établir les comptes.
Des arriérés depuis un an et demi
Apple France devrait s’acquitter d’une taxe entre 10 à 20 euros pour chaque iPod vendu. «Les arriérés d’Apple France sur le paiement de la redevance durent depuis un an et demi», explique le journal les Echos. Etant donné qu’Apple a vendu 20 000 iPod en 2003 en France, cela représenterait pour 2003, une somme totale de près de 495 000 euros non perçue pour les ayants droits de musique.
C’est une affaire évidemment importante, et la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM) tient à montrer qu’elle suit le dossier avec vigilance, a-t-on expliqué au siège, en précisant qu’elle pourrait poursuivre Apple en justice. Pour leur part, les services d’Apple France se refusent à tout commentaire. Seule certitude sur ce dossier, cette affaire de redevance pourrait retarder les projets d’Apple sur le Vieux continent. Apple s’apprête, selon la presse américaine, à lancer dans les mois prochains son service de distribution de musique en ligne «iTune Music Store» en Europe et négocierait à l’heure actuelle les catalogues musicaux des maisons de disques françaises.
L’iPod est une bouffée d'oxygène pour la marque à la pomme qui, depuis quelques années, est en pleine phase de diversification vers l'électronique grand public. Depuis son lancement il y a deux ans, l’iPod s'est vendu à plus de deux millions d'exemplaires à travers le monde. L’iPod est devenu un standard pour les fans de musique numérique, à tel point que Steve Jobs lance cette semaine sur le marché américain une nouvelle version, un «mini iPod» de la taille d'une téléphone portable pour 249 dollars. Sa commercialisation en Europe est prévue pour le mois d'avril.
Depuis juillet 2002, les magnétoscopes, les ordinateurs et les baladeurs numériques, bref tous les supports avec disque dur permettant de lire et d'enregistrer des œuvres, sont soumis à cette redevance. Comme pour la taxe sur les supports numériques vierges (CD, DVD, mini-disque), cette taxation a été envisagée pour compenser le manque à gagner des éditeurs phonographiques et des artistes lésés par le piratage. C’est à la Commission menée par Francis Brun-Buisson composée de représentants des consommateurs, des industriels et des ayants droit qu’il revient chaque année d’établir les comptes.
Des arriérés depuis un an et demi
Apple France devrait s’acquitter d’une taxe entre 10 à 20 euros pour chaque iPod vendu. «Les arriérés d’Apple France sur le paiement de la redevance durent depuis un an et demi», explique le journal les Echos. Etant donné qu’Apple a vendu 20 000 iPod en 2003 en France, cela représenterait pour 2003, une somme totale de près de 495 000 euros non perçue pour les ayants droits de musique.
C’est une affaire évidemment importante, et la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM) tient à montrer qu’elle suit le dossier avec vigilance, a-t-on expliqué au siège, en précisant qu’elle pourrait poursuivre Apple en justice. Pour leur part, les services d’Apple France se refusent à tout commentaire. Seule certitude sur ce dossier, cette affaire de redevance pourrait retarder les projets d’Apple sur le Vieux continent. Apple s’apprête, selon la presse américaine, à lancer dans les mois prochains son service de distribution de musique en ligne «iTune Music Store» en Europe et négocierait à l’heure actuelle les catalogues musicaux des maisons de disques françaises.
L’iPod est une bouffée d'oxygène pour la marque à la pomme qui, depuis quelques années, est en pleine phase de diversification vers l'électronique grand public. Depuis son lancement il y a deux ans, l’iPod s'est vendu à plus de deux millions d'exemplaires à travers le monde. L’iPod est devenu un standard pour les fans de musique numérique, à tel point que Steve Jobs lance cette semaine sur le marché américain une nouvelle version, un «mini iPod» de la taille d'une téléphone portable pour 249 dollars. Sa commercialisation en Europe est prévue pour le mois d'avril.
par Myriam Berber
Article publié le 12/03/2004
